ELECTRONIC SMOKE CLUB, société à responsabilité limitée à associé unique
Numéro de dépôt :
4072933
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIC SMOKE CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-13 du 28 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRONIC SMOKE CLUB domicilié(e) 33 avenue Godefroy Cavaignac - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 288 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Julie HALLER domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072933.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRONIC SMOKE CLUB, société à responsabilité limitée à associé unique - 33 avenue Godefroy Cavaignac - 94100 - ST MAUR DES FOSSES - France - SIREN 530288562
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Julie HALLER - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Substituts du tabac à usage médical ; cigarettes électroniques à usage médical ; narguilés électroniques à usage médical ; cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations pour inhalateurs ;
Articles pour fumeur ; boite ou étuis à cigarettes électroniques, boite ou étuis à cigarettes ; cigares, pipes ou cigarettes électroniques, inhalateur de nicotine, cartouche de rechange pour cigarettes ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles ; tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; succédanés de tabac ; système de cartouche de recharge pour cigarettes avec réservoir ; liquide de recharge pour cigarettes électroniques ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;
Service de vente au détail de cigarettes électroniques à usage médical, d'articles pour fumeurs, cigarettes, cigares, cendrier, briquets pour fumeurs, boites ou étuis à cigares ou à cigarettes, cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, filtres pour cigarettes, tabac ; services de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion (distribution) d'échantillons ; conseils commerciaux aux consommateurs ; opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; services d'un franchiseur rendus aux franchisés à savoir aide aux franchisés dans l'organisation de leurs affaires ; recueil de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.
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